Informations Réglementaires

Mentions Légales

Transparence et cadre juridique du site internet de l'association des parents d'élèves Les Equier'mômes de Bétheny.

01 / Association éditrice

Édition du site

Le présent site internet est édité par l'association Les Equier'mômes de Bétheny, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.

Objet associatif : Association de parents d'élèves du groupe scolaire Equiernolles (écoles maternelle et élémentaire).
Localisation : Groupe scolaire Equiernolles, 51450 Bétheny, Marne, France.
Affiliation : Affiliée au Conseil Départemental FCPE de la Marne.
Email officiel : ape-equiermomes-betheny@outlook.com
Directrice de la publication : La Présidente de l'association Les Equier'mômes de Bétheny.
Conception & Développement web : Réalisé bénévolement par l'association Les Equier'mômes de Bétheny.

02 / Infrastructure

Hébergement & Nom de domaine

Hébergement de l'application web :

Prestataire : Vercel Inc.
Siège : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (Serveurs région Europe)
Sécurité & Certificat SSL : Hébergement cloud haute performance avec certificat SSL Let's Encrypt actif, conforme aux standards de sécurité et au RGPD.

Enregistrement du nom de domaine (.fr) :

Bureau d'enregistrement (Registrar) : OVH SAS
Siège : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Détails : Bureau d'enregistrement accrédité AFNIC pour le nom de domaine officiel .fr.

03 / Propriété intellectuelle & Conception

Droits d'auteur & Crédits

L'ensemble des contenus présents sur ce site (logo officiel Les Equier'mômes, textes, illustrations, pictogrammes, photographies d'événements) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans l'accord exprès et écrit du Bureau de l'association est formellement interdite.

Crédit conception : Ce site a été conçu, développé et optimisé bénévolement par l'association pour soutenir les projets scolaires et faciliter la communication avec les familles de Bétheny.

04 / Services tiers

Adhésions & Dons en ligne

Pour la gestion de ses adhésions et de ses dons, l'association s'appuie sur les plateformes officielles agréées :

Adhésions FCPE : Gérées directement via le portail officiel de la Fédération FCPE Marne (fcpe-adhesion.fr).
Dons libres : Traités via HelloAsso SAS, entreprise solidaire d'utilité sociale, sécurisée et certifiée en France.

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